Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MALVES
LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (Société Coopérative Agricole de vinification et de commercialisation)

Numéro de dépôt :
1692140
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
15/06/1999

Présentation de la marque CHATEAU MALVES

Déposée le 15 juin 1989 par LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (Société Coopérative Agricole de vinification et de commercialisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU MALVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (Société Coopérative Agricole de vinification et de commercialisation), domicilié(e) 11600 MALVES EN MINERVOIS - France.

La marque CHATEAU MALVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MALVES est expirée depuis le 15 juin 1999.

LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (Société Coopérative Agricole de vinification et de commercialisation a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DU MENHIR


LES VIGNERONS COOPERATEURS DE MALVES EN MINERVOIS (Société Coopérative Agricole de vinification et de commercialisation) - 11600 MALVES EN MINERVOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MALVES"